Le GECO et la fiche d’information du patient

Le document au patient n’est pas une obligation légale, c’est une recommandation.

L’obligation : le chirurgien donne une information claire, complète et loyale ; le chirurgien doit s’assurer que cette information a été bien comprise par le patient.

Cette information est orale et peut être étayée par quelques écrits et/ou schémas.

L’expérience montre que la signature d’un consentement éclairé, non obligatoire, est hautement souhaitée au regard des avocats, des magistrats et des experts.

Sensibilisé à ce problème le Groupe d’Etude pour la Chirurgie Osseuse (GECO) a réuni quelques uns de ses membres pour rédiger un texte valable pour toute intervention orthopédique. L’originalité du document réside dans les deux étapes de signature par le patient. En effet, dans un premier temps, le patient signe en même temps que le chirurgien, en tête du document et sur deux documents identiques ; signature par laquelle il reconnaît simplement avoir reçu un exemplaire de ce document. Cette signature est apposée après que le chirurgien a posé une indication opératoire et a déjà communiqué oralement au patient les tenants et les aboutissants.

Un des deux documents est alors mis dans le dossier du patient et l’autre est donné au patient qui l’emmène chez lui pour pouvoir le lire à tête reposée. Dans ce document, il est écrit à la fin que la patient doit le ramener lors de l’hospitalisation. Si le patient obtempère, le chirurgien dispose d’un document complet stipulant que non seulement le patient reconnaît avoir reçu un document sur l’information, mais encore qu’il en a compris les termes.

Si le patient n’obtempère pas, par omission ou par mauvaise volonté, la preuve de la remise du document est déjà dans le dossier et constituera une preuve opposable d’information pré-opératoire.

Le document que nous avons établi est valable pour toute intervention chirurgicale en orthopédie. Les recommandations spécifiques du type « Comment vivre avec une PTH, une PTG, une prothèse d’épaule, etc » que la plupart possèdent par ailleurs, pourra être remise en plus au patient pour lui communiquer les principes de précautions spécifiques à chaque type d’intervention pour des suites simples.

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